Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LA COLLECTION DE LEGENDE "
UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
99769786
Date de dépôt :
14/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2009

Présentation de la marque " LA COLLECTION DE LEGENDE "

Déposée le 14 janvier 1999 par la société UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LA COLLECTION DE LEGENDE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) ZI Les Consacs, 83170 BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BREL UVIVAR - France.

La marque " LA COLLECTION DE LEGENDE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LA COLLECTION DE LEGENDE " est expirée depuis le 14 janvier 2009.

UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DE SAINT LOUIS LES VIGNERONS CREATEURS , BD PRODUIT DE FRANCE BAIE DOREE , " COMTE DE BESSILLON " , " LE SCEAU DES BASTIDANS " , COLLECTION ST-LOUIS


UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles - ZI Les Consacs, 83170 BRIGNOLES - France - SIREN 316265016


Monsieur Philippe BREL UVIVAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vins AOC Vins de Pays VDQS.